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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTR AIX & TERRA
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THE DES MARSEILLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE DES MARSEILLAIS
SOTR AIX & TERRA, SAS

Numéro de dépôt :
3984806
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
THE DES MARSEILLAIS de SOTR AIX & TERRA

Présentation de la marque THE DES MARSEILLAIS

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTR AIX & TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE DES MARSEILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTR AIX & TERRA domicilié(e) 32 rue Vauvenargues - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTR AIX & TERRA, M. richard ALIBERT domicilié(e) 32 rue Vauvenargues - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque THE DES MARSEILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DES MARSEILLAIS est expirée depuis le 21 février 2023.

SOTR AIX & TERRA a également déposé les autres marques suivantes : LA MANUFACTURE EN PROVENCE


SOTR AIX & TERRA, SAS - 32 rue Vauvenargues - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


SOTR AIX & TERRA, M. richard ALIBERT - 32 rue Vauvenargues - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 12 mars 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°751164 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Inscription le 27 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°787612 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat.